Déposée le 19 septembre 1996 par Caterham Car Sales and Coachworks Limited
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « CATERHAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1996-44 du 31 octobre 1996.
Le déposant est Caterham Car Sales and Coachworks Limited, domicilié(e) ayant son siège Seven House, Town End, Caterham Hill, Surrey, CR3 5UG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET MORELLE ET BARDOU - France.
La marque CATERHAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96642591.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CATERHAM est expirée depuis le 19 septembre 2006.
Caterham Car Sales and Coachworks Limited a également déposé les autres marques suivantes : SEVEN , SUPER 7
Caterham Car Sales and Coachworks Limited - ayant son siège Seven House, Town End, Caterham Hill, Surrey, CR3 5UG ROYAUME-UNI - Royaume-Uni
CABINET MORELLE ET BARDOU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-14
Publication - Publication le 31 oct. 1996 au BOPI 1996-44
Radiateurs de refroidissement pour moteurs, courroies de moteurs, démarreurs pour moteurs, carters pour moteurs, pots d'échappement pour moteurs. Véhicules de sport ainsi que moteurs pour véhicules terrestres, amortisseurs de suspension pour véhicules, enjoliveurs, freins de véhicules, circuits hydrauliques pour véhicules, châssis de véhicules, carrosserie, essieux, pare-chocs, jantes de roues, pare-brises, essuie-glaces, rétroviseurs, appuie-têtes pour siège de véhicules, ceintures de sécurité, sièges de véhicules, antivols et dispositifs anti-éblouissants pour véhicules, pneumatiques, volants et vitres pour véhicules. Produits de l'imprimerie à savoir, livres, magazines, périodiques, revues, brochures, journaux, programmes (imprimés) pour manifestations ou compétitions sportives, affiches, autocollants (articles de papeterie), décalcomanies, calendriers, agendas (articles de papeterie). Organisation de manifestations et de compétitions sportives
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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